Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D.R.P DYNAMIC RACING PARTS
MEGAMOS, SAS
Keywan MOOSAVI

Numéro de dépôt :
3736347
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
D.R.P DYNAMIC RACING PARTS de MEGAMOS

Présentation de la marque D.R.P DYNAMIC RACING PARTS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGAMOS et Keywan MOOSAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.R.P DYNAMIC RACING PARTS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGAMOS domicilié(e) 13 Avenue de l'Europe - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Keywan MOOSAVI domicilié(e) 1A Rue Cogolin - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Keywan MOOSAVI MEGAMOS domicilié(e) 13 Avenue de l'Europe - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MEGAMOS, SAS - 13 Avenue de l'Europe - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France - SIREN 3

Keywan MOOSAVI - 1A Rue Cogolin - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France


Keywan MOOSAVI MEGAMOS - 13 Avenue de l'Europe - 68520 - BURNHAUPT LE BAS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550541 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Batteries électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;Batteries ; disques de frein ; guidons ; levier de freins ; leviers d'embrayage ; pièces en carbone ; commandes reculées ; support cale pieds ; bouchons de réservoirs ; antivols ; carénages ; roues ; béquilles ; roulements ; plaquettes de freins ; huiles ; clignotants ; rétroviseurs ; maitre cylindre ; couverture chauffantes ; tampons de protections alu ; tampons de protections plastique ; filtre a air ; filtre a huile, Amortisseurs ; Fourches ; Nerf bar ; Bumper ; Sabots alu ; poignée de gaz ; embouts de guidons ; poignées chauffantes ; compteur de vitesse ; thermomètres ; Pot d'échappement ; selecteur de vitesse ; Elargiseurs de voies ; arbre de roues ; radiateur ; pistons ; cylindre ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;"Le regroupement, pour le compte de tiers de produits divers (à exclusion du transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément à savoir ; Batteries ; disques de frein ; guidons ; levier de freins ; leviers d'embrayage ; pièces en carbone ; commandes reculées ; support cale pieds ; bouchons de réservoirs ; antivols ; carénages ; roues ; béquilles ; roulements ; plaquettes de freins ; huiles ; clignotants ; rétroviseurs ; maitre cylindre ; couverture chauffantes ; tampons de protections alu ; tampons de protections plastique ; filtre a air ; filtre a huile, Amortisseurs ; Fourches ; Nerf bar ; Bumper ; Sabots alu ; poignée de gaz ; embouts de guidons ; poignées chauffantes ; compteur de vitesse ; thermomètres ; Pot d'échappement ; selecteur de vitesse ; Elargiseurs de voies ; arbre de roues ; radiateur ; pistons ; cylindre ; bougies ; roulements a billes ; étriers de freins ; tonnelle ; barnum ; stand ; resort ; tendeur de chaine ; bulle ; passage de roues ; garde boue ; protection de cardre ; optique ; phare ; lumière ; ampoules au xénon ; feux à LEDs. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;design ; évolution ; déssins techniques ; améliorations ; ajustement ; conception de produits en alu ; conception de produits électroniques ;.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.